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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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BIO SUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SUB
C2F IMPLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
3824736
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
BIO SUB de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque BIO SUB

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) BP 10 ZI RUE LAVOISIER - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque BIO SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SUB est expirée depuis le 18 avril 2021.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , MC4 , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS , C2F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, SAS - BP 10 ZI RUE LAVOISIER - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.